Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGA CALL
DELTA MULTIMEDIA EUROPE, SA

Numéro de dépôt :
3178175
Date de dépôt :
30/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/2012
MEGA CALL de DELTA MULTIMEDIA EUROPE

Présentation de la marque MEGA CALL

Déposée le 30 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) DELTA MULTIMEDIA EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEGA CALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA MULTIMEDIA EUROPE domicilié(e) 15, passage Trubert-Bellier,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 306 771 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA MULTIMEDIA domicilié(e) 15, passage Trubert-Bellier,75013 PARIS - 75013 - France.

La marque MEGA CALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGA CALL est expirée depuis le 30 juillet 2012.

DELTA MULTIMEDIA EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : NEOCASH , PAY CLIC , NEOSURF , TICKET DELTA , APPELONS NOUS


DELTA MULTIMEDIA EUROPE, SA - 15, passage Trubert-Bellier,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 404306771


DELTA MULTIMEDIA - 15, passage Trubert-Bellier,75013 PARIS - 75013 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Cartes téléphoniques, cartes magnétiques, appareils téléphoniques, cartes de paiement pour appareils téléphoniques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement des informations, du son et des images. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement. Ordinateurs. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés. Photographies. Communications téléphoniques, services téléphoniques. Services d'annonces par tous les moyens de diffusion (transmissions) ; communications radiophoniques, services de radio diffusion et télédiffusion, communication par des dispositifs oraux, visuels et audiovisuels, notamment téléphoniques, électroniques, services de transmission d'informations par voie télématique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.